CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Applicables au 1er janvier 2022

Article 1 : DISPOSITIONS GENERALES

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », constituent l’accord régissant pendant sa durée, les relations entre l'entreprise ADOR, représentée par Madame Agathe PETIT, ci-après dénommée « le Prestataire », et ses clients, dans le cadre des prestations de services réalisées par « le Prestataire ».

Article 2 : NATURE DES PRESTATIONS

« Le Prestataire » propose aux Entreprises, aux Particuliers, aux Associations, des missions d’externalisation, d’accompagnement, d'assistanat administratif, et des travaux de secrétariat, bureautique, rédaction, communication.

Article 3 : APPLICATION

À défaut de contrat spécifique conclu entre le « Prestataire » et son Client, les prestations effectuées sont soumises aux « CGV » décrites ci-après.

Toute commande passée ainsi que tout contrat conclu avec « le Prestataire » impliquent, pour devenir ferme et définitif, l’adhésion pleine, entière et sans réserve du Client à ces « CGV », qu'il déclare avoir lues, comprises et acceptées.

Le fait que « le Prestataire » ne mette pas en œuvre l’une ou l’autre clause établie en sa faveur dans les présentes conditions, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir.

L’acceptation sans restriction des présentes « CGV » prévalent sur les conditions particulières ou générales du Client. Toutes clauses contraires aux présentes, prescrites par le Client, ne pourront engager « le Prestataire » que pour autant qu’elles aient été formellement acceptées par « le Prestataire ».

Article 4 : DEVIS ET COMMANDE

« Le Prestataire » intervient sur demande expresse du Client. Un devis gratuit ou un contrat sera réalisé pour toute prestation. Le devis adressé par « le Prestataire » au Client en deux exemplaires, précise : – La nature de la prestation – Le prix de la prestation – Les modalités de paiement – La durée de validité du devis – L’adhésion pleine et entière du client aux « CGV ».

Le planning des travaux détaillant les actions/obligations du Client et du « Prestataire », ainsi que les délais de réalisation pourront être détaillées dans les conditions particulières annexées au devis. Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client devra nous retourner le devis et annexes sans aucune modification : Soit par courrier postal, dûment signé et daté avec la mention « Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial pour les professionnels, Soit par courrier électronique comprenant le document précité numérisé, dûment rempli, Soit en main propre.

La commande ne sera validée qu’après renvoi du devis ou du contrat, accepté et signé, accompagné éventuellement du règlement d’un acompte. À défaut de réception de l’accord du Client et de l’acompte éventuel, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation.

La validation de la commande implique l’adhésion pleine, entière et sans réserve du Client aux présentes « CGV ».

Article 5 : PRIX

Les prix des prestations sont ceux détaillés dans les devis ou contrats, acceptés par le Client. Ils sont exprimés en euros et ne sont pas soumis à la TVA (article 293 B du CGI).

Les prix peuvent être calculés à l’heure ou au forfait. Il est convenu entre les parties que le règlement par le Client de la totalité des honoraires du « Prestataire » vaut réception et acceptation définitive des prestations.

Les prix sont révisables au 1er janvier de chaque année ou à la date anniversaire du contrat.

Les services aux entreprises sont négociés de gré à gré et leur prix final peut varier en fonction des exigences particulières que requièrent les prestations, soit en faveur du Client, soit en faveur du « Prestataire ». Ainsi, les prix indiqués sur les supports de communication du « Prestataire » sont donnés à titre indicatif et ne remplacent nullement un devis personnalisé en bonne et due forme. 

Les prix sont majorés des éventuels frais d'affranchissement, d'impression, de fourniture particulière et/ou de livraison applicables au jour de la commande, et des frais de déplacement, de subsistance et d’hébergement engagés pour l'exécution des prestations.

Les retards ou autres problèmes imprévus, dont « le Prestataire » n'a pas la maîtrise et qui échappent à son contrôle, peuvent entraîner des honoraires supplémentaires susceptibles de faire l'objet d'une facturation complémentaire. « Le Prestataire » s'engage à informer le Client de ces retards et/ou problèmes dès qu'ils surviendront afin de pouvoir en évaluer les conséquences avec lui.

Article 6 : FRAIS DE DEPLACEMENT

Tout déplacement supérieur à 5 km du siège social du « Prestataire » sera majoré de frais de déplacement de 0,60 €/km.

Article 7 : MODALITES DE PAIEMENT

Sauf disposition spécifique, les factures sont payables à réception de facture, minorées de l’acompte le cas échéant.

Le paiement s’effectue par chèque, ou par virement bancaire. Le règlement en espèces contre récépissé est accepté pour les particuliers.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Lors de l’acceptation du devis, et si le devis stipule le paiement d’un acompte, le début des travaux interviendra après encaissement de ce montant. Le solde sera facturé à l’issue de la prestation.

Les travaux réguliers sont à régler à la fin de chaque mois, sauf avis contraire lors de l'établissement du devis.

Article 8 : EXECUTION DES COMMANDES ET DELAI DE REALISATION

« Le Prestataire » s’engage à accomplir avec le plus grand soin, et conformément au devis accepté, les prestations commandées, et à proposer les délais les plus adaptés à la demande du Client, dans la mesure de ses disponibilités.

La livraison est réalisée à la date indiquée sur le devis, sauf accord contraire ou retard du Client pour confirmer sa commande, pouvant donner lieu à un dépassement des délais.

Le Client s’engage : 

• à mettre à la disposition du « Prestataire » tous les éléments nécessaires à l’accomplissement de la mission définie, qui doivent être de bonne qualité et fournis sur des supports valides,
• à fournir au « Prestataire » des informations et documents complets, exacts et dans les délais nécessaires sans qu’il soit tenu d’en vérifier le caractère complet ou l’exactitude,
• à prendre les décisions dans les délais et d’obtenir les approbations hiérarchiques nécessaires,
• à désigner un correspondant investi d’un pouvoir de décision,
• à faire en sorte que les interlocuteurs clé et le correspondant soient disponibles tout au long de l’exécution des prestations,
• à avertir directement « le Prestataire » de toute difficulté éventuelle relative à l’exécution des prestations.

Tout retard, omission ou tout document fourni de la part du Client ne pouvant être traité (document illisible...) pourra entraîner soit une révision de la date de livraison, soit une annulation de la commande.

En cas d’exécution de la prestation au sein des locaux du Client, « le Prestataire » s'engage à en respecter les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur.

Article 9 : RETARD DE PAIEMENT

Tout retard ou défaut de paiement entraînera de plein droit :

• L’exigibilité immédiate de toute somme restante due,
• Le calcul et le paiement d’une pénalité de retard sous forme d’intérêts à un taux équivalent à trois (3) fois le taux d’intérêt légal (en vigueur au jour de la facturation des prestations). Cette pénalité est calculée sur le montant global de la somme restant due, et court à compter du jour suivant la date de règlement portée sur la facture, jusqu’à son paiement total, sans qu’aucun rappel ou mise en demeure préalable ne soient nécessaires. Le taux applicable est calculé prorata-temporis,
• Le droit pour le prestataire de suspendre l’exécution de la prestation en cours et de surseoir à toute nouvelle commande,
• En cas de suspension du contrat, les prestations effectuées restent dues,
• Depuis le 1er janvier 2012, une indemnité de recouvrement de 40€ pourra être perçue par les créanciers en cas de retard de paiement sur chaque facture en application des articles L441-3 et L441-6 du Code du Commerce.

Article 10 : DUREE – RESILIATION

La durée des prestations est définie dans le devis ou le contrat.

« Le Prestataire » se trouve dégagé de ses obligations relatives à l’objet du contrat à la date de résiliation ou d’expiration du contrat.

« Le Prestataire » s’engage à restituer au Client au plus tard dans les trente (30) jours ouvrés qui suivent la résiliation ou l’expiration du contrat, l’ensemble des documents ou informations remis par le Client.

En cas de résiliation de l’accord par le Client, seront dues par le Client les sommes correspondant aux prestations réalisées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation et non encore payées.

Chaque partie se réserve la possibilité de résilier à tout moment le contrat en cas de non-respect par l’autre partie de l’une quelconque de ses obligations au titre du contrat et ce, sans préjudice de tous dommages et intérêts éventuels qui pourraient être réclamés à la partie défaillante. 

Le contrat prendra fin, à cet effet, dix (10) jours ouvrés après l’envoi par la partie requérante d’une lettre recommandée avec accusé réception mentionnant le motif de la résiliation, sous réserve que l’autre partie n’ait pas, dans la période de dix (10) jours, remédié à la situation. 

En cas d’incapacité ou d’impossibilité d’y remédier dans le délai susmentionné, la partie requérante sera habilitée à résilier le contrat immédiatement.

Dans l’hypothèse où un jugement déclaratif de redressement ou de liquidation judiciaire serait prononcé à l’endroit du Client, celui-ci s’engage à en informer sans délai « le Prestataire ». Celui-ci  pourra alors interroger par lettre recommandée l’administrateur judiciaire, le représentant des créanciers ou le mandataire liquidateur quant à la poursuite du contrat, étant entendu qu’à défaut de réponse précise sous quinzaine, le contrat sera rompu de plein droit sans qu’une réparation quelconque ne puisse être exigée par les parties.

Article 11 : DOCUMENTS

« Le Prestataire » conservera les documents originaux qui lui auront été remis, et les restituera au Client, sur sa demande. Tous les documents, données ou informations, que le Client aura fournies, resteront sa propriété. 

« Le Prestataire » conservera une copie des seuls documents nécessaires à la constitution de ses dossiers de travail. 

Les documents de travail préparés dans le cadre des prestations sont la propriété du « Prestataire » et sont couverts par le secret professionnel. 

Article 12 : CONFIDENTIALITE

« Le Prestataire » est assujetti à une obligation légale de secret professionnel.

Chacune des parties s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues de l’autre partie.

Les informations confidentielles s’entendent des informations de toute nature, visuelles ou orales, sur quelque support que ce soit, relatives à la structure, l’organisation, les affaires, les politiques internes diverses, les projets et le personnel de chacune des parties.

Sous réserve des exceptions visées ci-après, la présente obligation de confidentialité produira ses effets pendant une durée de 3 ans suivant le terme des prestations.

Ont également un caractère confidentiel, le contenu des prestations ainsi que les rapports, courriers, informations, notes, devis, fournis par « le Prestataire » au cours de l’exécution des prestations. Ces documents sont communiqués au Client pour un usage strictement interne et à la condition de ne pas les divulguer à des tiers ni de les annexer à un document qu’il serait amené à produire.

Si le Client souhaite que tout ou partie de ces documents soient divulgués à/ou utilisés par un tiers, il doit en demander l’autorisation préalable par écrit au « Prestataire ». Des modalités applicables à cette divulgation seront alors fixées.

Les obligations et restrictions énoncées ci-dessus ne s’appliquent pas aux informations confidentielles qui : 

• appartiennent au domaine public, ou ont été acquises librement avant le début de la Prestation,
• sont ou deviennent connues autrement qu’à la suite d’une violation du présent article,
• sont ou deviennent connues grâce à d’autres sources non tenues à une restriction de divulgation,
• doivent être communiquées en vertu d’une obligation légale ou professionnelle ou à la demande de toute autorité judiciaire ou réglementaire habilitée à exiger la divulgation des informations confidentielles.

Sous réserve de ses obligations en matière de confidentialité, « le Prestataire » se réserve le droit d’exécuter des prestations pour des entreprises concurrentes de celle du Client. 

Le Client reconnaît et accepte : 

• que les parties pourront, sauf demande expresse contraire de l’autre partie, correspondre ou transférer des documents par courrier électronique circulant sur le réseau internet,
• qu’aucune des parties n’exerce de maîtrise sur la capacité, la fiabilité, l’accès ou la sécurité de ces courriers électroniques,
• que « le Prestataire » ne saura être tenu pour responsables de toute perte, dommage, frais ou préjudice occasionnés par la perte, le retard, l’interception, le détournement ou l’altération de tout courrier électronique causés par un fait quelconque.

Article 13 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Considérant la nature des prestations réalisées, l’obligation du « Prestataire » est une obligation de moyen et non de résultat.

« Le Prestataire » s’engage à réaliser les prestations conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière, aux termes et conditions de l’accord, ainsi que dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables.

Chacune des parties est responsable envers l’autre de tout manquement aux obligations mises à sa charge.

Le Client s’engage à mettre à disposition du « Prestataire » dans les délais convenus, l’ensemble des informations et documents indispensables à la bonne réalisation de la prestation ainsi qu’à la bonne compréhension des problèmes posés.

« Le Prestataire » déclare être titulaire d’une police d’assurance civile professionnelle garantissant toutes les conséquences pouvant résulter directement de ses activités professionnelles.

L’entière responsabilité du « Prestataire » relative à tout manquement, négligence ou faute, relevé à l’occasion de l’exécution des prestations, sera plafonnée au montant des honoraires versés au titre des prestations mises en cause, afin de couvrir les réclamations de toute nature (intérêts et frais inclus) et ce, quel que soit le nombre d’actions, de fondements invoqués, ou de parties aux litiges. 

Cette stipulation ne s’appliquera pas à une responsabilité pour décès ou blessure corporelle, ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d’exclure ou de limiter. 

« Le Prestataire » met en œuvre tous les moyens nécessaires mis à sa disposition pour prendre soin et préserver les fichiers informatiques et autres documents qui lui sont confiés par le Client pour la réalisation de la prestation commandée.

Toutefois, compte tenu des risques de dommage ou de détérioration encourus par ce type de support, il appartient au Client de s'en prémunir par tous moyens à sa convenance, qui décharge en conséquence « le Prestataire » de toute responsabilité. A compter de la remise des documents livrés par « le Prestataire », le Client est responsable de l’utilisation, de l’exploitation et de la diffusion du contenu qui y est présenté, notamment en ce qui concerne les éventuels droits et copyright. Il décharge en conséquence « le Prestataire » de toute responsabilité et le garantit contre tout recours susceptible d’être intenté à son encontre, du fait d'une quelconque utilisation frauduleuse ou en raison de toute perte de bénéfices ou trouble commercial. 

Par ailleurs, la responsabilité du « Prestataire » ne pourra être engagée dans les cas suivants : 

• Une erreur engendrée par un manque d’information ou des informations erronées remises par le Client,
• Un retard occasionné par le Client qui entraînerait l’impossibilité de respecter les délais convenus ou prescrits par la loi,
• Suite à un manquement ou à une carence d’un produit ou d’un service dont la fourniture ou la livraison ne lui incombe pas ni à ses sous-traitants éventuels,
• Pour les faits et/ou données qui n’entre pas dans le périmètre des prestations et/ou qui n’en sont pas le prolongement,
• En cas d’utilisation des résultats des prestations, pour un objet ou dans un contexte différent de celui dans lequel il est intervenu, de mise en œuvre erronée des recommandations ou d’absence de prise en compte des réserves du « Prestataire ».

« Le Prestataire », ni ses assureurs, ne répondent ni des dommages indirects, ni du manque à gagner ou de la perte de chance ou de bénéfices escomptés, ni des conséquences financières des actions éventuellement intentées par des tiers à l’encontre du Client.

La responsabilité du « Prestataire » ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une des obligations décrites dans les présentes « CGPS » découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur, au sens de l'article 1148 du Code civil.

Article 14 : CESSION - SOUS-TRAITANCE

« Le Prestataire » se réserve le droit de céder tout ou partie de l’exécution des prestations à des prestataires répondant aux mêmes exigences de qualification. 

Si la prestation requiert des compétences techniques particulières, « le Prestataire » informera le Client sur la possibilité d’en sous-traiter une partie. Le sous-traitant interviendra alors sous la seule responsabilité du « Prestataire » et s’engagera à conserver confidentielles toutes les informations dont il aura connaissance à l’occasion des prestations.

Article 15 : INDEPENDANCE

Dans l’hypothèse où une problématique d’indépendance surviendrait au cours de l’exécution des prestations, « le Prestataire » en fera part immédiatement au Client et recherchera avec lui la solution la plus adaptée à la situation dans le respect des règles applicables. Plus particulièrement, si une modification de la réglementation ou des normes professionnelles interdisait au « Prestataire » de poursuivre ses prestations, il mettra à la disposition du Client le résultat des prestations ainsi que tous documents nécessaires à leur finalisation, y compris ses documents en l’état, et ce afin d’en faciliter la poursuite par un tiers. 

L’exécution des prestations n’entraîne en aucun cas la création entre le Client et « le Prestataire » d’une relation de mandat ou de société de fait. Aucune des parties n’est habilitée à engager ou lier l’autre. 

Article 16 : LITIGES

Les présentes « CGV » et le contrat signé entre les parties sont régis par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout différend persistant entre les parties à propos de l’exécution ou de l’interprétation des « CGV » et du contrat sera de la compétence du Tribunal de Commerce de GUERET (23).

Les « CGV » pouvant être modifiables à tout moment, seule la date de réception du devis signé sera admise pour l'application des présentes.

Article 17 : RÉFÉRENCES

Le Client  autorise « le Prestataire » à mentionner le nom du Client, son logo à titre de référence dans ses supports de communication (plaquette, site internet, présentation publique, RV commercial, proposition commerciale, relation avec la presse, communiqué de presse, dossier de presse, communication interne, etc. …)

Article 18 : TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant, dans les délais prévus par la Loi et la réglementation en vigueur. Pour toute demande, le Client prendra contact directement avec « le Prestataire », par courrier ou mail.